MENTIONS LÉGALES

1 – EDITEUR DU SITE

« https://msingenierie.fr » est un site qui présente l’activité de :

Michael STEIN – MS INGENIERIE

Maitrise d’oeuvre
Téléphone : 06 59 53 82 27
Adresse mail : msingenieriegap@gmail.com

2 – CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement professionnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les liens hypertextuels mis en œuvre sur le site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du site.

3 – LÉGISLATION FRANÇAISE – DROIT D’ACCÈS AU FICHIER INFORMATISÉ

Tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

4 – DÉVELOPPEMENT, MAINTENANCE ET RÉFÉRENCEMENT :